La signature électronique est un instrument par lequel il est possible d’authentifier la signature d’un document non papier.Autrement dit, il s’agit d’une alternative électronique à la signature qui est apposée sur un document papier afin de l’authentifier.
Comme la même démarche ne peut être effectuée lorsqu’il s’agit d’un document numérique, il fallait trouver une solution rapide et efficace. À cet égard, il est utile de souligner qu’il ne suffit en aucun cas de photographier sa propre signature ou d’opter pour ce que l’on appelle le stylet électronique. Dans ces cas, la signature en question n’a aucune valeur juridique.
La signature électronique, quant à elle, fait référence à un système particulier basé sur des clés asymétriques, dont l’une est publique et l’autre prouvée. Grâce à ces clés, il est possible de vérifier l’origine réelle des documents et leur intégrité. Ce mécanisme permet de comparer la signature numérique à la signature manuscrite d’un point de vue juridique.
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Signature électronique et signature numérique
Ceux qui entendent parler des signatures numériques pour la première fois peuvent être confrontés à un malentendu courant selon lequel les signatures numériques sont équivalentes aux signatures électroniques. Il est important de clarifier ce point. Une signature apposée au moyen d’un stylet électronique est utilisée, par exemple, pour donner son consentement au traitement de données à caractère personnel, pour retirer une lettre recommandée ou un colis ou pour retirer ses analyses.
Ce type de signature n’a toutefois rien à voir avec une signature numérique. Le stylo ne fournit pas une signature numérique, mais plutôt une signature sous forme électronique qui, bien qu’ayant une valeur juridique, ne peut être considérée comme un outil permettant d’évaluer l’authenticité d’un document. Il s’ensuit que les signatures électroniques peuvent être répudiées, notamment dans les cas où elles ne sont pas clairement écrites ou trop différentes de celles habituellement réalisées sur papier. Par conséquent, considérer la signature électronique comme un outil utile pour authentifier un document est totalement impensable.
La signature numérique, en revanche, possède tous les atouts pour authentifier un acte, puisqu’elle ne peut être répudiée. Le mécanisme de la signature numérique est très simple : un organisme externe certifie la signature numérique de telle sorte qu’elle soit toujours identique à elle-même au moment où elle est apposée.
Plus précisément, il existe actuellement plusieurs alternatives, notamment la carte à puce, le générateur de code, le jeton USB, l’OTP USB et le code d’authentification mobile. Toutes ces méthodes sont entièrement fonctionnelles et permettent à quiconque de signer numériquement un document rapidement et facilement. En principe, la plus utilisée est la carte à puce. Grâce à la puce située à l’intérieur de la carte en question, il est possible de signer un document en l’insérant dans le lecteur de carte fourni au moment de l’achat. Une alternative intéressante est le code OTP qui, étant jetable, est très sûr. Dans ce cas, les personnes qui doivent signer numériquement un document recevront un message texte sur leur téléphone portable avec le code à saisir.